{"id":930,"date":"2024-11-13T20:53:26","date_gmt":"2024-11-13T19:53:26","guid":{"rendered":"https:\/\/aupluriel.eu\/blog\/?p=930"},"modified":"2024-12-04T21:47:04","modified_gmt":"2024-12-04T20:47:04","slug":"faire-revivre-la-democratie-universitaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/aupluriel.eu\/blog\/index.php\/2024\/11\/13\/faire-revivre-la-democratie-universitaire\/","title":{"rendered":"Faire revivre la d\u00e9mocratie universitaire"},"content":{"rendered":"\n

Point\u00e9e dans son <\/strong>dernier rapport<\/strong><\/a> par le HCERES comme un point faible, la \u00ab\u00a0gouvernance\u00a0\u00bb de notre universit\u00e9 est un sujet que les prochains \u00e9lus ne pourront pas esquiver. Dans la continuit\u00e9 du mandat actuel, les listes Inspire de F. Berrod ignorent le sujet. Quant aux \u00e9lus Refonder, ils pointent de graves manquements d\u00e9mocratiques, mais ne proposent gu\u00e8re de solution. Les listes <\/strong>Au pluriel<\/strong><\/a>, port\u00e9es par Mathieu Schneider, sont attach\u00e9es \u00e0 notre organisation en 35 composantes. Elles proposent, dans ce cadre, de rem\u00e9dier aux faiblesses de l\u2019organisation actuelle, en associant plus \u00e9troitement les composantes et unit\u00e9s de recherche \u00e0 l\u2019\u00e9laboration de nos politiques universitaires et en revitalisant la d\u00e9mocratie universitaire dans nos instances.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Une d\u00e9mocratie universitaire \u00e0 faire vivre dans les faits<\/em><\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les universit\u00e9s font partie de cette cat\u00e9gorie d\u2019\u00e9tablissements publics dont le statut permet de faire vivre la d\u00e9mocratie. Les \u00e9lections du mois de f\u00e9vrier en sont la preuve : chaque cat\u00e9gorie de notre large communaut\u00e9 de pr\u00e8s de 65 000 personnes d\u00e9signera ses repr\u00e9sentants dans les conseils centraux, et ces conseils \u00e9liront l\u2019\u00e9quipe de pr\u00e9sidence. C\u2019est une chance (qu\u2019on ne mesure que trop peu) quand on sait que dans de nombreux \u00e9tablissements publics, y compris dans le champ de l\u2019\u00e9ducation et de la recherche, les dirigeants sont nomm\u00e9s par le Ministre. Il existe donc bel et bien une \u00ab d\u00e9mocratie universitaire \u00bb dans les textes<\/em>. Notre responsabilit\u00e9 est de la faire vivre dans les faits<\/em>.<\/p>\n\n\n\n

Gouvernance ou vie d\u00e9mocratique ?<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le terme de \u00ab gouvernance \u00bb provient du vocabulaire manag\u00e9rial anglo-saxon des ann\u00e9es 1970 (on parlait alors de corporate governance<\/em>). Le fait qu\u2019il soit aujourd\u2019hui largement utilis\u00e9 dans le monde universitaire fran\u00e7ais (HCERES, IGESR*\u2026) est r\u00e9v\u00e9lateur d\u2019une transformation profonde de l\u2019exercice de la d\u00e9mocratie dans les universit\u00e9s. S\u2019il faut bien reconna\u00eetre que ce terme est commode, car il d\u00e9signe en un mot (valise) la mani\u00e8re d\u2019organiser les circuits de d\u00e9cision au sein d\u2019une structure collective, priv\u00e9e ou publique, il ignore le c\u0153ur m\u00eame de la d\u00e9mocratie : \u00e0 savoir le d\u00e9bat d\u2019id\u00e9es. Aussi, dans nos listes Au pluriel, pr\u00e9f\u00e9rons-nous parler de \u00ab vie d\u00e9mocratique<\/strong> \u00bb, car c\u2019est bien de cela qu\u2019il s\u2019agit dans une universit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

La libert\u00e9 de parole comme cl\u00e9 de vo\u00fbte de la vie d\u00e9mocratique<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Des Landsgemeinden<\/em> d\u2019Appenzell \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale fran\u00e7aise, on constate que les formes que prend la d\u00e9mocratie moderne sont multiples. Pourtant la d\u00e9mocratie repose sur des fondements que la Gr\u00e8ce antique a pos\u00e9s. Elle n\u2019est pas que le pouvoir donn\u00e9 au peuple par sa repr\u00e9sentation<\/strong> au sein d\u2019assembl\u00e9es \u00e9lues. Elle repose sur deux autres notions-cl\u00e9s qui conditionnent le fonctionnement de ces assembl\u00e9es : la libert\u00e9 de parole<\/strong> (parrh\u00easia<\/em>) et la d\u00e9lib\u00e9ration<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

La libert\u00e9 de parole est la cl\u00e9 de vo\u00fbte de la d\u00e9mocratie. Elle pr\u00e9suppose non seulement la libert\u00e9 d\u2019opinion, mais surtout le respect de la diversit\u00e9 des points de vue et leur confrontation. C\u2019est cette confrontation que l\u2019on nomme \u00ab d\u00e9lib\u00e9ration \u00bb. Le glissement de sens que ce terme a connu \u2013 d\u00e9signant aujourd\u2019hui souvent la d\u00e9cision elle-m\u00eame \u2013 est r\u00e9v\u00e9lateur de la mani\u00e8re dont notre si\u00e8cle envisage la d\u00e9mocratie : comme la d\u00e9cision prise par une majorit\u00e9 sous (le seul et abusif) pr\u00e9texte qu\u2019elle est majoritaire ou, pire, qu\u2019elle a le pouvoir !<\/p>\n\n\n\n

L\u00e0 o\u00f9 il n\u2019y pas de d\u00e9bat contradictoire, il n\u2019y a pas de d\u00e9mocratie.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Une d\u00e9mocratie universitaire en berne, qu\u2019il faut raviver<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Nos listes Au pluriel n\u2019ont pas choisi leur nom au hasard : la pluralit\u00e9<\/em> qu\u2019elles revendiquent est d\u2019abord la pluralit\u00e9 de parole, reflet de notre propre diversit\u00e9 et moteur de notre d\u00e9mocratie. Ce choix va de pair avec trois convictions :<\/p>\n\n\n\n

    \n
  1. Assumer qu\u2019il existe une pluralit\u00e9 d\u2019opinions au sein de l\u2019universit\u00e9 et respecter chacune d\u2019entre elles ;<\/li>\n\n\n\n
  2. Prendre coll\u00e9gialement des d\u00e9cisions apr\u00e8s avoir fait vivre le d\u00e9bat contradictoire (la \u00ab d\u00e9lib\u00e9ration \u00bb au sens antique) ;<\/li>\n\n\n\n
  3. Respecter le caract\u00e8re repr\u00e9sentatif de la d\u00e9mocratie qui donne mandat aux \u00e9lues et aux \u00e9lus pour porter la voix de celles et ceux qui les ont d\u00e9sign\u00e9s.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Nos conseils centraux ont v\u00e9cu dans les derni\u00e8res ann\u00e9es une d\u00e9mocratie de fa\u00e7ade : les d\u00e9cisions \u00e9taient pr\u00e9par\u00e9es par l\u2019\u00e9quipe en place et port\u00e9es \u00e0 la seule approbation d\u2019un conseil. Si cette mani\u00e8re de proc\u00e9der a l\u2019avantage de la rapidit\u00e9, elle n\u00e9glige le d\u00e9bat. A contrario<\/em>, si la d\u00e9cision s\u2019\u00e9laborait en conseil, on courrait le risque de r\u00e9unions \u00e0 la dur\u00e9e excessive.<\/p>\n\n\n\n

    Face \u00e0 ce probl\u00e8me, nous avons identifi\u00e9 trois leviers pour raviver la d\u00e9mocratie universitaire :<\/p>\n\n\n\n

      \n
    1. La m\u00e9thode<\/strong> ;<\/li>\n\n\n\n
    2. Les relations entre<\/strong> nos instances<\/strong> ;<\/li>\n\n\n\n
    3. La promotion de la libert\u00e9 acad\u00e9mique<\/strong>.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

      Une nouvelle m\u00e9thode qui prend le temps de l\u2019\u00e9coute et du d\u00e9bat<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

      Sur la m\u00e9thode, nous proposons d\u2019instruire pr\u00e9alablement les d\u00e9cisions mises au d\u00e9bat des conseils dans des organes paritaires compos\u00e9s d\u2019acteurs de terrain et de repr\u00e9sentants \u00e9lus, dans un climat d\u2019\u00e9coute r\u00e9ciproque et de d\u00e9bat constructif. Par ailleurs, nous nous engagerons \u00e0 venir, \u00e0 chaque fois que cela est possible, avec des propositions de d\u00e9cisions sc\u00e9naris\u00e9es<\/em> (c\u2019est-\u00e0-dire offrant au moins une alternative). Cela permettra d\u2019engager un d\u00e9bat sur la base de diff\u00e9rentes options, issues de discussions pr\u00e9alables et concert\u00e9es. Nous sortirons ainsi de la vision binaire d\u2019une d\u00e9cision (oui\/non), souvent v\u00e9cue comme un pl\u00e9biscite.<\/p>\n\n\n\n

      Il est vrai que cela demandera aux d\u00e9cisions d\u2019\u00eatre plus longuement pr\u00e9par\u00e9es. Dans une soci\u00e9t\u00e9 du temps court et contraint, l\u2019exercice ne sera ni facile ni toujours possible, mais en ce qui concerne les d\u00e9cisions de fond, cela nous semble un pr\u00e9alable indispensable.<\/p>\n\n\n\n

      Dans ce contexte, le dialogue social avec l\u2019ensemble des organisations syndicales, dans des r\u00e9unions r\u00e9guli\u00e8res, est un corolaire \u00e0 ce mode de fonctionnement, garantissant \u00e0 la repr\u00e9sentation des personnels et des \u00e9tudiants la possibilit\u00e9 de r\u00e9agir sur des d\u00e9cisions \u00e0 venir.<\/p>\n\n\n\n

      De nouvelles relations entre nos instances<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

      La d\u00e9mocratie doit vivre du d\u00e9bat contradictoire, mais aussi de circuits d\u00e9cisionnels qui garantissent la coll\u00e9gialit\u00e9 et la prise en compte des avis de tous les repr\u00e9sentants \u00e9lus dans un domaine donn\u00e9. La multiplicit\u00e9 des organes dans notre syst\u00e8me universitaire (conseils de composantes\/unit\u00e9s, conseils centraux, conseil de pr\u00e9sidence), diffract\u00e9e dans l\u2019ensemble des 35 composantes et plus de 70 unit\u00e9s de recherche, complexifie le syst\u00e8me. Il s\u2019agit de garantir une ind\u00e9pendance<\/em> et une repr\u00e9sentativit\u00e9<\/em> de chacune de ces assembl\u00e9es d\u00e9lib\u00e9rantes. Les listes Au pluriel proposent ici quelques pistes concr\u00e8tes d\u2019\u00e9volution.<\/p>\n\n\n\n

      Une pr\u00e9sidence propre au conseil acad\u00e9mique<\/em><\/p>\n\n\n\n

      Nous proposons de donner au conseil acad\u00e9mique, qui est la plus large instance repr\u00e9sentative de l\u2019universit\u00e9, une plus grande autonomie en lui octroyant une pr\u00e9sidence propre. Dans nos statuts, c\u2019est le pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 qui a la double casquette d\u2019assurer la pr\u00e9sidence du conseil d\u2019administration comme celle du conseil acad\u00e9mique. Le code de l\u2019\u00e9ducation1<\/sup> dispose que le pr\u00e9sident (ou la pr\u00e9sidente) du conseil acad\u00e9mique n\u2019est pas forc\u00e9ment le pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 et qu\u2019il peut \u00eatre \u00e9lu selon des conditions pr\u00e9cis\u00e9es par les statuts de l\u2019universit\u00e9. Il est donc possible de faire \u00e9lire un pr\u00e9sident (ou une pr\u00e9sidente) qui pr\u00e9parera et animera les d\u00e9bats du conseil acad\u00e9mique. La condition d\u2019un bon fonctionnement de l\u2019\u00e9tablissement est que la pr\u00e9sidence du conseil acad\u00e9mique soit repr\u00e9sent\u00e9e dans ce qui est aujourd\u2019hui le \u00ab conseil de pr\u00e9sidence \u00bb (r\u00e9unissant le pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9, ses vice-pr\u00e9sidentes et vice-pr\u00e9sidents, le cabinet et la direction g\u00e9n\u00e9rale des services), afin de pr\u00e9parer de mani\u00e8re concert\u00e9e les d\u00e9lib\u00e9rations du conseil acad\u00e9mique. Le pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 restera celui dont la responsabilit\u00e9 est de faire \u00e9merger et de porter la vision strat\u00e9gique.<\/p>\n\n\n\n

      Associer les composantes et unit\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9laboration des d\u00e9cisions<\/em><\/p>\n\n\n\n

      Le constat est fait par une tr\u00e8s large majorit\u00e9 des directrices et directeurs de composante que leurs r\u00e9unions r\u00e9guli\u00e8res en \u00ab conf\u00e9rence des doyens \u00bb sont des s\u00e9ances d\u2019information plus qu\u2019un lieu permettant l\u2019\u00e9change et la proposition de nouvelles mesures. Pour redonner aux composantes (et, avec elles, \u00e0 leurs conseils) une place dans l\u2019\u00e9laboration des mesures, il convient de r\u00e9former en profondeur le fonctionnement de cette conf\u00e9rence des doyens.<\/p>\n\n\n\n

      En la dotant d\u2019un bureau, compos\u00e9 de deux repr\u00e9sentants des directeurs (un homme et une femme issus de deux domaines disciplinaires diff\u00e9rents), entourant le vice-pr\u00e9sident Formation et renouvel\u00e9 chaque ann\u00e9e, on permettrait que soit \u00e9tabli un ordre du jour qui viendrait tant des doyennes et des doyens eux-m\u00eames que de la pr\u00e9sidence. Cette conf\u00e9rence pourrait donc devenir force de proposition et retrouver une place dans l\u2019espace d\u00e9mocratique de l\u2019universit\u00e9. En proc\u00e9dant ainsi, on \u00e9laborerait une politique de formation associant les structures qui y sont quotidiennement impliqu\u00e9es : \u00e0 savoir les composantes.<\/p>\n\n\n\n

      Il pourrait en aller de m\u00eame pour la recherche, dans une approche similaire mais avec une organisation diff\u00e9rente, par secteur de recherche, \u00e9tant donn\u00e9 le tr\u00e8s grand nombre de structures (plus de 70). Nous aurons l\u2019occasion de revenir en d\u00e9tail sur ces propositions lorsque nous pr\u00e9senterons l\u2019ensemble de notre programme.<\/p>\n\n\n\n

      R\u00e9organiser l\u2019actuel \u00ab conseil de pr\u00e9sidence \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

      Ces changements dans notre organisation impliquent de r\u00e9organiser l\u2019actuel \u00ab conseil de pr\u00e9sidence \u00bb. Il devra s\u2019\u00e9largir et devenir un \u00ab comit\u00e9 de direction de l\u2019\u00e9tablissement \u00bb qui rassemblera les repr\u00e9sentants des diff\u00e9rentes instances et qui permettra le dialogue entre ces derni\u00e8res : un repr\u00e9sentant de chacune des conf\u00e9rences (doyens et directeurs d\u2019unit\u00e9) et le pr\u00e9sident (ou la pr\u00e9sidente) du conseil acad\u00e9mique. Le comit\u00e9 de direction de l\u2019\u00e9tablissement pourrait aussi inclure la vice-pr\u00e9sidence \u00e9tudiante du conseil acad\u00e9mique dont le r\u00f4le aujourd\u2019hui est trop peu d\u00e9fini. Cet \u00e9lu (ou \u00e9lue) pourrait porter la voix des \u00e9tudiants aupr\u00e8s de la direction, en contrepoint \u00e0 la vice-pr\u00e9sidence Vie universitaire. Cette derni\u00e8re continuerait d\u2019\u00e9choir \u00e0 un ou une \u00e9tudiante qui, en soi, est responsable d\u2019un domaine d\u2019activit\u00e9s et non l\u00e0 pour porter la voix de la communaut\u00e9 \u00e9tudiante.<\/p>\n\n\n\n

      Pour inclure toute la communaut\u00e9, il est n\u00e9cessaire d\u2019envisager \u00e9galement une repr\u00e9sentation des BIATPSS au sein du comit\u00e9 de direction de l\u2019\u00e9tablissement, issue elle aussi du conseil acad\u00e9mique et apr\u00e8s une \u00e9lection en son sein.<\/p>\n\n\n\n

      Seraient ainsi repr\u00e9sent\u00e9es dans le comit\u00e9 de direction de l\u2019\u00e9tablissement, pr\u00e9sid\u00e9 par le pr\u00e9sident de l\u2019universit\u00e9 :<\/p>\n\n\n\n